Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIEL DE MER AR MOR
M. COURCOUX jean-francois
M. COURCOUX clement
M. COURCOUX guillaume

Numéro de dépôt :
4270589
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2026
MIEL DE MER AR MOR de COURCOUX jean-francois

Présentation de la marque MIEL DE MER AR MOR

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur COURCOUX jean-francois, monsieur COURCOUX clement, monsieur COURCOUX guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MIEL DE MER AR MOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur COURCOUX jean-francois domicilié(e) 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France, monsieur COURCOUX clement domicilié(e) 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France, monsieur COURCOUX guillaume domicilié(e) 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURCOUX jean-francois domicilié(e) 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France.

La marque MIEL DE MER AR MOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DE MER AR MOR arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

COURCOUX jean-francois a également déposé les autres marques suivantes : poiré de bretagne , Cellier de Paris , chistr'per , la vallée des saints gweltaz , KERMORGANN , la vallée des saints


M. COURCOUX jean-francois - 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France

M. COURCOUX clement - 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France

M. COURCOUX guillaume - 2 le provecomte - 22940 - PLAINTEL - France


M. COURCOUX jean-francois - 2 LE PROVECOMPTE - 22940 - PLAINTEL - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Bougies pour l'éclairage ;

Confiserie ; miel ; sucreries ;

Hydromel ; chouchen.